Étude sur la chaleur renouvelable livrée par les réseaux en Auvergne-Rhône-Alpes

Le Cerema a réalisé, pour la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, un état des lieux des réseaux de chaleur et de froid en région et a étudié le potentiel de développement de la chaleur renouvelable livrée par les réseaux.

Résumé de cette étude

L’état des lieux des réseaux de chaleur et de froid en Auvergne- Rhône-Alpes (AURA) est fait à partir d’une enquête auprès des collectivités, des syndicats, des exploitants et de croisement de différentes sources de données (enquête nationale,
données énergie-climat publiées, annuaire ViaSèva, sites dédiés de réseaux…), en 2016-2017. Les données récoltées pour chaque réseau recensés en AURA, soit 252 réseaux de chaleur, 3 réseaux de froid et 6 réseaux en projet, sont publiées sous forme de tableau, avec leurs sources.

Le Cerema a également récolté et numérisé les tracés de 96 réseaux, publiés et diffusés sous format SIG (sur le site de la DREAL).

Cet état des lieux détaillé et cartographié, croisé avec les tracés des réseaux fictifs issus des consommations énergétiques des bâtiments résidentiel-tertiaire (résultats de l’étude SNCU/Setec) et les gisements d’énergies renouvelables et de récupération, permet d’identifier le potentiel de développement des réseaux de chaleur/froid vertueux en AURA.
Une note d’enjeux a également été réalisée. Elle fixe des objectifs de développement de la chaleur renouvelable livrée par les réseaux en AURA à 2030, détaillés par énergie (chaleur fatale, géothermie, solaire, biogaz, bois-énergie) et par création/verdissement/extension/densification de réseaux. Elle peut ainsi être intégrée au futur schéma régional (SRADDET) d’AURA pour une planification énergétique pertinente, et répondre à l’article 196 de la loi de transition énergétique (LTECV) qui prévoit un recensement des réseaux de chaleur dans les schémas régionaux.

Retrouvez toutes les informations (déroulé de l’état des lieux, résultats, potentiel de développement, données…) de cette étude ici.

L’aménagement énergétique du quartier de la Saulaie au Grand Lyon

Les étudiants d’options environnement et aménagement, de l’École Nationale des Travaux Public de l’État, en deuxième année, suivent un cours sur la “transition énergétique et l’aménagement”, géré par Emmanuel Martinais, docteur en aménagement et urbanisme. Le pôle réseaux de chaleur du Cerema intervient dans ce cours pour présenter le lien entre les réseaux de chaleur et l’aménagement et la planification des territoires. Les élèves ont étudié, cette année, l’aménagement énergétique du quartier de la Saulaie au Grand Lyon et plus précisément les 4 sujets suivant :

• Thématique technique cloacothermie : comment valoriser techniquement la ressource thermique en eaux usées disponible sur le quartier ?
• Thématique technique solaire : comment valoriser techniquement la ressource solaire disponible sur le quartier ?
• Thématique stratégique : quelle planification et gouvernance énergétique pour la mise en place de solutions énergétiques collectives sur le projet de ZAC ?
• Thématique concertation : quelle perception des ressources “eaux usées” et “solaire” de la part des citoyens ? Quelles démarches mettre en place pour s’assurer d’une perception vertueuse ?

Voir les supports de cours et les rapports des élèves sur l’aménagement énergétique du quartier de la Saulaie.

Voir les rapports des années précédentes : le réseau de chaleur de la ville de Vénissieux en 2015, l’étude du quartier Terraillon à Bron en 2016, l’étude du quartier Saint-Jean à Villeurbanne en 2017

Du nouveau concernant le chèque énergie qui devrait être mis en place au 1er janvier 2018

(septembre 2017) Source : www.libération .fr

Nicolas Hulot, Ministre de la Transition écologique, a confirmé que le « chèque énergie » actuellement en expérimentation dans quatre départements depuis 2016 (voir notre article ci-dessous), « sera étendu ». Il a également déclaré que « le chèque sera versé automatiquement suivant un barème allant de 48 à 227 euros par an. A compter de 2019, il sera revalorisé et passera à 200 euros par an en moyenne ».

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter les informations en cliquant sur le lien suivant : www.libération.fr

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(mai 2016) Source : www.humanite.fr

Le chèque énergie est en expérimentation depuis le début de cette année 2016 dans quatre départements (Ardèche, Aveyron, Côtes d’Armor et Pas-de-Calais). Il sera généralisé le 1er janvier 2018 au plus tard.

Le chèque énergie s’adresse aux ménages ou aux personnes seules en situation de précarité dont le revenu fiscal est inférieur à 11 550 euros par an pour un ménage et à 7 700 euros par an pour une personne seule. Le montant du chèque énergie est variable suivant la composition du ménage et de leur revenu fiscal.

Ce chèque permet d’aider à régler une dépense d’énergie liée au logement, à l’acquisition ou à l’installation dans ce logement d’équipements ou autres qui ouvrent droit à un crédit d’impôt.

Sont concernés les organismes fournissant électricité, gaz naturel, fioul domestique, bois … et les réseaux de chaleur.

Pour en savoir plus, nous vous invitons à consulter :

• le décret du 6 mai 2016 relatif au chèque énergie, lien vers le site de légifrance,
• l’article sur le site service-public.fr, sur l’expérimentation du chèque énergie,
• le guide sur le chèque énergie, sur le site du Ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer.

Guide Réaliser un état des lieux et étudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur/froid à l’échelle régionale

Le pôle réseaux de chaleur du Cerema vient de publier le guide pour Réaliser un état des lieux et étudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur à l’échelle régionale. Ce guide est une mise à jour du précédent, qui datait de 2012, avec en plus de l’état des lieux une partie sur l’étude du potentiel de développement des réseaux de chaleur/froid à l’échelle régionale.

Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, de façon locale et intégrée à un territoire.

Leur développement est ainsi un des leviers pour lutter efficacement contre le changement climatique et c’est donc tout naturellement que la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV), loi n°2015-992 du 17 août 2015, qui permet à la France de contribuer plus efficacement à la lutte contre le dérèglement climatique, leur apporte un socle juridique plus précis et un objectif fort à l’horizon 2030 : multiplier par 5 la chaleur renouvelable et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid. La LTECV prévoit notamment un recensement de l’ensemble des réseaux de chaleur dans le cadre du schéma régional climat air énergie (SRCAE). La loi NOTRe prévoit un schéma de planification unique piloté par les régions : le schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET), englobant le SRCAE et donc l’état des lieux régional des réseaux de chaleur.

Ce guide est fait pour aider les acteurs régionaux à réaliser ce recensement. Il propose aussi d’aller plus loin et d’utiliser ce recensement pour évaluer le potentiellement de développement des réseaux de chaleur.

Pour voir le guide : http://reseaux-chaleur.cerema.fr/realiser-un-etat-des-lieux-et-etudier-le-potentiel-de-developpement-des-reseaux-de-chaleurfroid-a-lechelle-regionale

Du nouveau au Cerema

Le pôle réseaux de chaleur du Cerema a publié le mois dernier sur son site internet son panel de prestations principalement destinées aux collectivités.

De l’élaboration de schémas directeurs à l’accompagnement d’ innovations, venez les découvrir sur :

http://reseaux-chaleur.cerema.fr/nos-prestations.

Cycle de web-conférences « réseaux de chaleur et territoire »

IDEAL connaissances organise un cycle de web-conférences sur les réseaux de chaleur. La première d’entre elles, réseaux de chaleur et planification, aura lieu le 22 septembre:

Quelle place pour les réseaux de chaleur dans la planification énergétique territoriale ?

Les réseaux de chaleur et de froid constituent le seul moyen dont disposent les acteurs locaux pour mobiliser massivement certains gisements d’énergie renouvelable et de récupération, en particulier en ville : le bois-énergie, la géothermie profonde, la chaleur de récupération des usines d’incinération des déchets…

Les réseaux de chaleur doivent donc trouver leur place dans la planification énergétique territoriale, au travers des SRCAE et des PCET, mais également à travers les outils d’urbanisme et d’aménagement tels que les SCoT et les PLU, dont le volet énergie-climat se renforce, ou encore dans des démarches de schéma directeur et de définition de zones de développement prioritaires.

Infos et inscription sur le site d’IDEAL connaissances

Cycle de WebConférences Réseaux de chaleur et territoires

IDEAL Connaissances organise 3 formations sur les Réseaux de chaleur et les territoires. Elles auront lieu, en webconférences uniquement, les :

• mardi 12 mai à 14h30

Session 1 – Montage juridique et modes de gestion

De la gestion directe à la création d’une personne morale dédiée, en passant par la conclusion de contrats de prestation ou de maîtrise foncière… de nombreux montages juridiques peuvent être utilisés par les collectivités.

Cette WebConférence vous propose de revenir plus précisément sur ces éléments technico-juridiques et les questions à se poser pour bien penser son projet.

-> inscription à la webconférence Réseaux de chaleur et territoires – montage juridique

• mardi 19 mai à 10h30

Session 2 – Réseaux de chaleur et planification énergétique territoriale

Dans la continuité de ce cycle, nous vous proposons de présenter l’opportunité que représentent les réseaux de chaleur en termes de mobilisation de certains gisements d’énergie renouvelable et de récupération…

… et leur nécessaire intégration dans la planification énergétique territoriale.

-> Inscription à la webconférence Réseaux de chaleur et territoires – planification

• jeudi 11 juin à 14h30

Session 3 – Aspects économiques et financiers

A la différence des systèmes de chauffage individuels, un réseau de chaleur représente un investissement initial très important, mais des dépenses de fonctionnement plus faibles dans la durée. Afin d’assurer l’équilibre économique d’un projet de réseau, il est donc indispensable de planifier les coûts et les recettes sur le long terme.

Cette WebConférence vous propose de développer plus particulièrement les points suivants : le financement des réseaux de chaleur, la prise en compte de subventions, les questions fiscales et le compte d’exploitation prévisionnel.

-> Inscription à la webconférence Réseaux de chaleur et territoires – financement

Les frais de participation sont :

• gratuits pour les abonnés aux Réseaux Energie et Urbanisme&Aménagement d’IDEAL Connaissances
• de 120€ pour les organismes publics non abonnés
• de 80€ pour les associations
• de 180€ pour les entreprises

Prendre en compte les réseaux de chaleur dans les PCET

Le projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte, dans sa dernière version (janvier 2015), prévoit que les PCET, devenus PCEAT, devront obligatoirement aborder la question des réseaux de chaleur dans leurs plans d’actions. Cette évolution s’inscrira dans un cadre plus général renforçant la prise en compte des réseaux de chaleur, depuis les SRCAE (état des lieux obligatoire) au PLU (qui devra obligatoirement fixer les orientations en matière de réseaux d’énergie), en passant par le schéma directeur qui pourrait devenir obligatoire pour tous les réseaux existants.

Les réseaux de chaleur constituent un outil puissant des territoires pour atteindre les objectifs de la transition énergétique. À la croisée des problématiques d’aménagement urbain et de développement des EnR, cet outil est déjà bien ancré dans le paysage de certaines collectivités. Cet article récapitule les bonnes pratiques et les points de vigilance relevés dans les PCET des principales agglomérations française et futures métropoles au regard des réseaux de chaleur.

• Lire l’article entier

7 novembre 2014 à Lyon : 6è Rencontres nationales déplacements-urbanisme-environnement (DUE)

Source : site certu.fr

La DGALN (Direction Générale de l’Aménagement, du logement et de la Nature), la DGITM (Direction Générale des Infrastructures, des Transports et de la mer), la DGEC (Direction générale de Energie et du climat) et le CGDD (Commissariat Général au Développement Durable), ont demandé au Certu (DtecTV du Cerema) la mise en place depuis 2009 d’un séminaire national périodique en direction des professionnels de l’urbanisme, des déplacements et de l’environnement, qui s’inscrit dans la mise en oeuvre de la transition écologique et énergétique.
Ce séminaire organisé en partenariat avec le CNFPT, associe également l’ADEME et d’autres partenaires (Gart et FNAU) selon les sujets traités. Comme pour les séminaires précédents, le dialogue sera privilégié entre les professionnels des trois domaines, à partir de projets réalisés ou en cours de réalisation sur la question du rôle de la prospective dans la planification des transports en lien avec l’énergie et le climat. Puis on s’interrogera aussi sur le contenu des projets urbains et de transport en termes de sobriété, d’efficacité énergétique et d’adaptation climatique.

• le programme de la journée
• inscription à effectuer avant le 30 octobre : bulletin d’inscription

Nouvelle fiche : « Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un SRCAE »

Les enjeux du développement des réseaux de chaleur sur les territoires sont forts ; en tant qu’outil de mise en œuvre locale de la transition énergétique, ils devraient trouver une place significative dans les documents tels que les schémas régionaux climat-air-énergie. Pourtant, les exemples de prise en compte significative des réseaux de chaleur dans la première génération de SRCAE sont rares. Lors des révisions de ces documents, il sera possible de mieux les intégrer, à travers la réalisation d’un état des lieux, la détermination d’objectifs proportionnés au potentiel et aux enjeux, et la définition d’orientations.

• Voir la fiche action : Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un SRCAE (Cerema, septembre 2014)