Tous les articles par Odile Lefrère - Cerema

Chargée d'études réseaux de chaleur

Cycle de web-conférences « réseaux de chaleur et territoire »

Ideal ConnaissancesIDEAL connaissances organise un cycle de web-conférences sur les réseaux de chaleur. La première d’entre elles, réseaux de chaleur et planification, aura lieu le 22 septembre:

Quelle place pour les réseaux de chaleur dans la planification énergétique territoriale ?

Les réseaux de chaleur et de froid constituent le seul moyen dont disposent les acteurs locaux pour mobiliser massivement certains gisements d’énergie renouvelable et de récupération, en particulier en ville : le bois-énergie, la géothermie profonde, la chaleur de récupération des usines d’incinération des déchets…

Les réseaux de chaleur doivent donc trouver leur place dans la planification énergétique territoriale, au travers des SRCAE et des PCET, mais également à travers les outils d’urbanisme et d’aménagement tels que les SCoT et les PLU, dont le volet énergie-climat se renforce, ou encore dans des démarches de schéma directeur et de définition de zones de développement prioritaires.

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La loi de transition énergétique pour la croissance verte adoptée et publiée

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Un vaste chantier et des actions déjà commencées

Cette loi, adoptée le 22 juillet en dernière lecture à l’Assemblée nationale, puis validée en quasi totalité le 13 août par le Conseil constitutionnel, a été publiée au JORF du 18 août.  La moitié des textes d’application sont prêts pour la consultation ; tous devraient être publiés d’ici la fin 2015.
De nouveaux appels à projets vont être lancés : pour les collectivités locales, un nouvel appel à projet « territoire à énergie positive » ; pour les particuliers, un appel à projet des copropriétés à énergie positive et pour les entreprises, un appel à projet s’adressera plus spécifiquement aux PME qui s’engagent dans des actions de rénovation énergétique et d’économie circulaire.
Traitant à la fois de la rénovation des bâtiments, des modes de déplacement propres, de l’économie circulaire mais aussi des énergies renouvelables, la LTECV est une nouvelle pierre à la politique sobre en carbone du pays.

Les réseaux de chaleur et la loi

Pour les réseaux de chaleur, la LTECV apporte un socle juridique plus précis (art 194) et un objectif fort à horizon 2030 (art 1): multiplier par 5 la chaleur renouvelable  et de récupération livrée par les réseaux de chaleur et de froid.

Une meilleure coordination locale et nationale

Les réseaux de chaleur seront également mieux pris en compte dans les documents d’urbanismes (PADD du PLU) , afin de concilier aménagement et développement des énergies renouvelables. Par ailleurs, les établissements publics d’aménagement, sont à présent compétents pour assurer un service de distribution de chaleur et de froid de manière temporaire, dans le cadre de l’opération d’aménagement et avant de la transmettre à un autre entité compétente (art 195).

 

Toujours pour un développement cohérent des réseaux de chaleur sur le territoire national, la programmation pluriannuelle de la chaleur s’intègre complétement dans une nouvelle programmation  globale toutes énergies. Les investissements pour la chaleur sont ainsi pensés et traités avec ceux pour l’électricité et le gaz. L’exercice de programmation veillera au développement équilibré des réseaux, du stockage et de la transformation des énergies ainsi que du pilotage de la demande d’énergie pour favoriser notamment la production locale d’énergie, le développement des réseaux intelligents et l’autoproduction. Il identifiera notamment les interactions entre les réseaux d’électricité, de gaz et de chaleur aux différentes échelles pour en optimiser le fonctionnement et les coûts (art 176).

 

Au niveau régional, un recensement des installations de réseaux de chaleur dans le cadre du SRCAE (art 196)devra être réalisé. Certaines régions l’ont déjà initié (Pays de la Loire, Ile-de-France), ce travail permet d’avoir une vision énergétique plus globale de son territoire et des besoins par filières (biomasses, géothermie, etc). Aujourd’hui l’enquête nationale sur les réseaux de chaleur pratique déjà un premier recensement mais concerne essentiellement les réseaux d’une certaine taille (en savoir plus sur la réalisation d’un recensement).

 

La loi rappelle également que les gestionnaires en charge des réseaux de chaleur public doivent mettre à disposition de la personnes publiques les données de production et de consommation (art 179). Un décret encadrera également mieux le contenu de ces données.

 

Les collectivités, quant à elle, ont obligation de réaliser un schéma directeur de leur réseaux de chaleur avant le 31 décembre 2018 (art 194).

Le gaspillage de chaleur, ciblé

La récupération de la chaleur fatale est vivement encouragée, notamment au niveau des industries. La loi rappelle également que la priorité en ce qui concerne les déchets reste la réduction et le recyclage, seulement ensuite vient la valorisation de ces derniers. Celle-ci, reste ainsi fortement encouragée mais l’adaptabilité des installations de valorisation énergétique des déchets à d’autres combustibles doit être recherchée (art 70). En ce qui concerne la cogénération, celles d’une puissance électrique supérieure à 12MW peuvent bénéficier d’un complément de rémunération si la chaleur alimente des sites en base (art 159).

 

De plus, toute sous-station doit désormais posséder un système de comptage (art 27) que cela soit pour les réseaux de chaleur ou pour les réseaux de froid. Le contrôle de ces compteurs est par ailleurs renforcé.

 

D’autres mesures dans le domaine de la qualité de l’air ou du bâtiment peuvent également concerner indirectement les réseaux de chaleur.

En savoir plus:

Rapport de la Banque Mondiale sur le développement de l’investissement privé dans les réseaux de chaleur

world bank document
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Résumé

Intitulé « Unlocking the potential for Private Sector Participation in District Heating »  le rapport de la banque mondiale s’intéresse aux leviers qui permettraient au secteur privé d’investir dans les réseaux de chaleur tout en analysant les barrières freinant aujourd’hui de tels investissements. Ce document cible les pays de l’ouest des Balkans (Bosnie-Herzégovine, Croatie, Kosovo, Serbie) mais aussi la Mongolie et l’Ukraine.

À travers les aspects juridiques mais aussi économiques des réseaux de chaleur dans ces pays ainsi qu’au regard des spécificités légales des partenariats public-privé notamment par rapport aux processus de sélection des entreprises, le rapport identifie les points faibles pour le développement des PPP.

Le document donne des recommandations spécifiques pour chaque pays étudiés afin de développer les PPP en se basant également sur les réussites d’autres pays. Enfin, à titre d’indication, des estimations concernant les investissements nécessaires dans le secteur des réseaux de chaleur permettent à chaque pays de mieux estimer leur besoin en investissement privé.

La situation spécifique des pays de l’ouest des Balkans, de la Mongolie, et de l’Ukraine :

Comme beaucoup de pays de l’Europe de l’est, le groupe de pays étudié détiennent des installations de réseaux de chaleur conséquentes. Cependant, ces installations, aujourd’hui majoritairement possédées par les collectivités, ont besoin d’investissement et de modernisation. La participation du secteur privé dans le financement comme dans l’accès aux nouvelles technologies (smartgrids, CHP, etc…) peut permettre de renouveler une partie de réseaux de chaleur qui demeurent la source principale de chauffage dans la majorité des villes de ces pays.

Hélas, dans la majorité des cas, le terrain des PPP n’est pas encore bien défriché ou change trop souvent pour donner un signal positif aux investisseurs. En Bosnie-Herzégovine, Serbie et Ukraine, les collectivités locales sont propriétaires du chauffage urbain alors qu’en Mongolie les installations appartiennent à l’État. En Croatie, on trouve des réseaux de chaleur d’État, de collectivités locales et semi-privés. En Bosnie, le haut degré de décentralisation mène à de multiples cadres légaux complexes concernant les PPP. Dans quelques un de ces pays, il existe une autorité régulatrice indépendante pour le chauffage urbain contrôlant notamment les tarifs.

Pour chacun des pays, le rapport réalise un état des lieux détaillé du cadre légale à la fois des PPP, à la fois des réseaux de chaleur.

Les 6 pays possèdent des tarifs de rachat encourageants pour l’électricité produite par cogénération, mais il n’existe pas forcément de bonus ou d’incitation particulière pour la chaleur d’origine renouvelable.

Recommandations du rapport:

Pour attirer les PPP, le rapport recommande la mise en place d’une série de projets pilotes dans différentes municipalités ainsi qu’une assistance internationale pour la structuration de ces projets. En parallèle, les pays doivent se concentrer sur l’amélioration de la viabilité économique de leur réseau de chaleur notamment en réformant la construction du prix. L’approbation du tarif devrait ne plus être laissée seulement au propriétaire du réseau et les subventions devraient être corrélées à la performance dans l’installation.

Bien que des investissements aient été réalisés ces dernières années dans ces 6 pays, l’amélioration des réseaux pour lutter contre la déperdition de chaleur et d’eau reste nécessaire et est évaluée à 1,5 milliards de dollars. Les opportunités pour le développement de la biomasse en Ukraine et dans les pays des Balkans sont bien présentes, le développement de la cogénération également. Mobiliser et développer la chaîne d’acteurs bois-énergie devient alors une nécessité qui a cependant un coût. La récupération de la chaleur fatale des usines d’incinération des ordures ménagères ainsi que la géothermie restent de sources d’énergie à fort potentiel mais en besoin d’investissements. D’autres mesures nécessitant quelques investissements peuvent améliorer également la situation des réseaux de chaleur dans ces pays. Par exemple, étendre la fourniture de chaleur à l’eau chaude sanitaire en plus du chauffage et améliorer l’efficacité énergétique des systèmes également au niveau de l’usager final notamment grâce à la montée en compétence des entreprises de services énergétiques.

D’un point de vue de la formation du tarif, là aussi, le document prévoit quelques conseils pour notamment sortir des « cost-plus  tarifs » pour se tourner vers d’autres constructions du prix incitant à la fois l’entreprise à investir dans de nouvelles installations tout en sensibilisant le client à sa consommation finale (méthode du retour sur investissement, du plafonnement des prix ou du benchmarking).

Certains éléments du rapport concernant notamment les prix et les mécanismes de support peuvent aider à améliorer le développement des réseaux de chaleur également en France.

En savoir plus:

Rendez-vous: Assises des EnR&R en milieu urbain

Assises_EnR2015

Paris accueille cette année la 21ème conférence des parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques (COP 21). L’édition 2015 des Assises des énergies renouvelables en milieu urbain sera une vitrine de l’exemplarité et du savoir-faire franciliens en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique.

Si vous vous posez ces questions, la 6ème édition des Assises des énergies renouvelables et de récupération en milieu urbain est faite pour vous.

La rencontre des acteurs franciliens se déroulera le Mardi 22 septembre 2015 après-midi.

Comme chaque année, la DRIEE et l’ADEME Île-de-France vous invitent aux Assises des énergies renouvelables et de récupération en milieu urbain pour approfondir l’actualité régionale du chauffage urbain, priorité de la transition énergétique francilienne, et partager le retours d’expérience de collectivités et des professionnels qui ont ainsi fait ce choix de la croissance verte.

Cette nouvelle édition propose une nouvelle formule avec deux ateliers:

  • la gouvernance locale des réseaux de chaleur et de froid dans le contexte de la nouvelle organisation territoriale
  • la mobilisation et la valorisation des ressources locales (chaleur fatale, géothermie de minime importance, biomasse)

Vous disposerez ainsi d’exemples d’opérations concrètes et de bonnes pratiques qui pourront orienter et susciter les projets.

CIBE réunion plénière : supports disponibles

CIBESuite à son Assemblée Générale, le CIBE a organisé une réunion plénière ouverte aux adhérents et non-adhérents

Il s’agissait de présenter des travaux et retours sur la saison de chauffe de chacune de leur commissions de travail :

L’ensemble des supports est disponible sur le site internet du CIBE ici.

 

Réseaux de chaleur 2.0: un nouveau data center se connecte

Savvis_L05_DataCentre_IsleSource: Les Echos

Interxion, géant du stockage de données, prévoit la construction d’un nouveau data center à La Courneuve sur l’ancien site d’Eurocopter. Cette ferme de données sera la plus grande de France avec 20 000 mètres carrés.   Ce bâtiment nécessite une capacité électrique de 100 MW, soit l’équivalent d’une ville d’environ 80 000 habitants.

Pour autant l’entreprise n’entend pas négliger l’environnement malgré son activité énergivore. Elle a signé un partenariat avec EDF en s’engageant à ce que 90 % de l’énergie consommée provienne des énergies renouvelables. Interxion va même plus loin puisque que sur le site de La Courneuve sera intégré un système de recyclage de la chaleur afin d’alimenter le réseau de chaleur de la ville. Un échangeur permettra de remonter la température de 25 à 60 degrés.

Pour en savoir plus:

 

 

 

Rappel: 3ème conférence internationale sur les réseaux de chaleur solaires – Toulouse (France) – 17 et 18 juin 2015

SDHLa 3ème conférence internationale sur les réseaux de chaleur solaires, organisée par SDH (Solar District Heating), aura lieu les 17 et 18 juin 2015 à Toulouse, en France.

Cette édition 2015, co-organisée par l’association AMORCE, le CEA-INES, le bureau d’études Tecsol et Solites (Allemagne) sera consacrée aux retours d’expérience en matière de réalisations et de gestion de réseaux de chaleur solaire dans la sphère européenne. Ce coup de projecteur sur des projets souvent emblématiques apportera une expertise précieuse aux nouveaux entrants dans le secteur. La conférence sera l’occasion de traiter de la gestion de l’urbanisme, des business models pertinents et des stratégies marketing dynamiques qui représentent autant de vecteurs de réussite des réseaux de chaleur solaire.

Par ailleurs, les derniers développements technologiques sur le sujet – concepts avancés, nouveaux produits et composants des réseaux de chaleur solaire – seront également présentés pendant ces deux jours.

Pour plus de renseignements ICI

Renforcement du fonds chaleur: un champ plus large et des moyens doublés

Communiqué_SR_Fonds_Chaleur - 2015-04-20Le fonds chaleur est distribué depuis 2009 par l’ADEME pour accompagner les filières de production de chaleur à partir d’énergies renouvelables. Pour atteindre l’objectif de 32 % d’énergie renouvelable en 2030 inscrit dans la loi de transition énergétique pour la croissance verte, Ségolène Royal a annoncé le doublement du budget du Fonds Chaleur pour atteindre 420 millions d’euros d’ici 2017. Son champ d’action est élargi pour accompagner plus de projets en faveur de la réduction des émissions de gaz à effet de serre et du renforcement de l’indépendance énergétique de la France. Les crédits supplémentaires seront apportés par le fonds de financement de la transition énergétique.

Une montée en puissance des financements pour les trois prochaines années

La production de chaleur représente la moitié de la consommation d’énergie en France et repose encore principalement sur des énergies fossiles. Le Fonds Chaleur Renouvelable soutient la production de chaleur à partir de biomasse, de géothermie, de solaire, de biogaz et d’énergies de récupération (déchets ménagers, eaux usées..). Le Fonds Chaleur contribue au développement des réseaux de chaleur, à la construction de nouvelles installations de production et au passage aux sources renouvelables lors du renouvellement d’équipements existants.

Géré par l’ADEME, le Fonds Chaleur a financé en 5 ans plus de 3 200 installations alimentées par des sources renouvelables et réseaux de chaleur pour un montant d’1,2 milliard d’euros d’aide et près de 4 milliards d’euros d’investissements au total. Ces projets représentent la production de plus de 1,5 million de tonnes équivalent pétrole (tep) par an d’énergie renouvelable ou de récupération.

Avec le doublement du Fonds, l’objectif est de permettre la production près de 5,5 millions de tep supplémentaires de chaleur renouvelable à l’horizon 2020.

Un champ d’intervention élargi

Le Ministère de l’Écologie et l’ADEME ouvrent dès 2015 le Fonds Chaleur à de nouveaux projets :

  • Chaleur fatale : des équipements de récupération de chaleur pourront être financés, en amont des réseaux de chaleur.
  • Méthanisation : les installations avec injection de biogaz dans le réseau de gaz seront aidées, alors que jusqu’à présent seul le réseau d’énergie pouvait l’être.
  • Production de froid : des opérations pilotes d’équipements à partir de sources renouvelables (groupes à absorption, réseaux de froid) sont soutenues dans le cadre de l’appel à projet « nouvelles technologies émergentes ».
  • Biomasse : 30 millions d’euros sont réservés dans le cadre du contrat de filière pour financer des investissements pour l’approvisionnement en bois, sa préparation et son stockage, ainsi que l’accompagnement des propriétaires forestiers et de l’ensemble de la filière.
  • Petits projets : au-dessus de 25 tonnes équivalent pétrole (Tep), les projets sont désormais éligibles lorsqu’ils sont l’objet d’un financement participatif des citoyens vivant à proximité.
  • Simplification : les installations de taille moyenne voient leurs aides définies à travers des forfaits en fonction de l’énergie renouvelable produite, permettant ainsi une meilleure visibilité pour les porteurs de projets.
  • Gestion partenariale : des contrats de développement partenariaux des énergies renouvelables seront proposés permettant de soutenir des groupes de projets de petite taille, fédérés par exemple par une collectivité ou un gestionnaire de parc immobilier, en cohérence avec le plan climat du territoire, alliant performance et respect des impacts sur la qualité de l’air.

Par ailleurs, des appels à projets spécifiques aux filières biomasse et solaire seront lancés chaque année :

  • l’appel à projets « grandes installations solaires thermiques » pour les applications de production d’eau chaude sanitaire est actuellement ouvert jusque juin 2015. Il accompagne le plan de relance de la filière du solaire thermique soutenu par l’Agence et les professionnels du solaire en janvier 2015.
  • L’appel à projets pour les installations biomasse de grande taille, le BCIAT (Biomasse Chaleur Industrie Agriculture Tertiaire), clos fin janvier, sera relancé à l’automne pour une 8è édition.

Source: MEDDE

Pour en savoir plus:

Ségolène Royal annonce la création de GEODEEP

Dans un communiqué du 30 mars 2015, la ministre de l’Écologie du Développement Durable et de l’Énergie a annoncé la création d’un fonds de garantie pour la géothermie profonde. Doté de 50 millions d’euros, ce fonds protégera les porteurs de projets du risque de trouver une ressource géothermale insuffisante.

Cliquez sur l’image pour télécharger le communiqué de presse.

Creato_GEODEEP_geothermie.pdf

Pour en savoir plus:

Chaleur fatale industrielle – le guide de l’Ademe

Ademe-chaleur fatale industrielle-2015-03-pages
Guide pour la valorisation de la chaleur fatale industrielle

L’ Ademe s’attèle à un grand chantier et encourage la valorisation de la chaleur fatale industrielle. A travers la publication de ce guide mais aussi via la modification du fonds chaleur qui inclue maintenant les aides au process, l’Ademe souhaite encourager les projets et profiter de cette ressource d’EnR&R aujourd’hui trop peu exploitée.

Le guide apporte des informations sur les gisements et sur leur caractéristiques (T°, disponibilités, etc.) ainsi que sur les technologies de valorisation actuellement sur le marché.

Ce guide arrive dans la continuité des différentes actions déjà mises en place pour la valorisation de la chaleur fatale (analyse coût-avantage obligatoire, extension du fonds chaleur, différents appels à projets en région, etc).

Télécharger le guide
Aller sur le site de l’Ademe

Pour en savoir plus sur la chaleur fatale: