Archives du mot-clé guide

Guide : Efficacité énergétique des parcs scientifiques et technologiques

parc technologique andalousie

Smart MED Parks est un projet pilote financé dans le cadre du Programme MED, avec l’objectif d’améliorer l’efficacité énergétique des Parcs Scientifiques et Technologiques, en contribuant à la création d’un modèle auto-suffisant de génération et de consommation d’énergies par le déploiement de réseaux intelligents. Ce modèle, testé dans cinq Parcs Scientifiques et Technologiques en Espagne, Italie, France et Portugal favorise l’efficacité énergétique et l’intégration des énergies renouvelables comme facteur clé pour la compétitivité et la viabilité du modèle économique et social actuel des parcs de la zone méditerranéenne.

En complément des outils et modèles techniques développés dans le cadre du projet, l’équipe Smart MED Parks propose un guide rassemblant des éléments de compréhension générale des enjeux et possibilités d’intervention en matière d’efficacité énergétique, sous une forme simple et accessible, à l’ensemble des acteurs locaux, publics et privés, chargés de la création, de l’aménagement ou de la gestion des parcs scientifiques et technologiques.

Guide réalisé par la Direction Territoriale Ouest du Cerema, avec contribution du CSTB (Division Energies Renouvelables), dans le cadre du programme MED de l’Union européenne (financement FEDER).

Publicités

Guide « Découvrez les réseaux de chaleur » – Via Sèva

« Découvrez les réseaux de chaleur« , guide à destination du grand public publié par l’association Via Sèva.

Ce guide a pour objectif de rendre les réseaux de chaleur accessibles à tous.

Réalisé de façon synthétique, il permet de comprendre le fonctionnement d’un réseau de chaleur, le rôle de chaque acteur et les atouts de ce mode de chauffage.

Guide: Réaliser un état des lieux des réseaux de chaleur à l’échelle régionale

https://i1.wp.com/www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr/local/cache-vignettes/L120xH119/arton998-18225.pngPrésentation des principales sources de données mobilisables pour réaliser un premier état des lieux des réseaux de chaleur et de froid à l’échelle d’une région. Contenu des sources, modalités d’accès, limites d’utilisation.

Les lois Grenelle ont conforté le rôle stratégique de la planification énergétique territoriale, visant à mettre entre les mains des acteurs locaux (de l’échelon régional à l’échelon communal) différents outils et leviers pour favoriser à leur échelle le développement des énergies renouvelables, l’amélioration de l’efficacité énergétique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Dans le cadre de leurs missions liées à la planification énergétique, notamment l’élaboration et le suivi des SRCAE, les services déconcentrés de l’État au niveau régional (en particulier les DREAL) mais également les collectivités (conseils régionaux) ainsi que d’autres acteurs intervenant à leurs côtés (directions régionales de l’ADEME, agences de l’énergie…) ont besoin de disposer d’une vision de la situation de la région en matière d’énergie, et notamment en ce qui concerne l’utilisation des réseaux de chaleur.

Il n’existe pas, à ce jour, de recensement national complet et librement accessible de l’ensemble des réseaux de chaleur français.

Si dans quelques rares régions, des initiatives de type « observatoire » ont été développées (comme en Rhône-Alpes), celles-ci restent très exceptionnelles – et nécessitent par ailleurs un certain niveau d’investissement afin de maintenir à jour les données.

Une solution intermédiaire, entre l’absence de vision de la situation régionale et un état des lieux complet et régulièrement mis à jour, peut être de réaliser une « photographie » de la situation, basée sur des sources de données relativement simples d’accès.

Le présent guide propose une méthode pour la réalisation d’un tel état des lieux.

Guide pour le classement des réseaux de chaleur et de froid

http://www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr/guide-le-classement-des-reseaux-de-a902.htmlLa procédure de classement d’un réseau de chaleur ou de froid permet de rendre obligatoire le raccordement à ce réseau, pour les nouvelles constructions implantées sur des secteurs préalablement définis. La loi Grenelle 2 a redéfini en 2010 les contours et les modalités du classement des réseaux de chaleur et de froid.

Le guide pour le classement des réseaux de chaleur et de froid constitue une aide à la lecture des textes définissant le classement : les articles L712-1 à L712-5 du Code de l’énergie, les articles 5 et 7 de la loi 80-531 du 15 juillet 1980 [1], et le décret n°2012-394 du 23 mars 2012 relatif au classement des réseaux de chaleur et de froid. Un arrêté (à paraître) précisera en outre certains éléments du décret.

Notes

-  le décret du 23 mars 2012 est applicable à compter du 1er avril 2012
-  l’ensemble des dispositions prévues pour les réseaux de chaleur dans le cadre de la procédure de classement sont également applicables pour les réseaux de froid. Dans un souci de simplification, le présent guide désigne par réseaux de chaleur l’ensemble des réseaux de distribution d’énergie thermique, qu’il s’agisse de chaleur ou de froid ;
-  le présent guide n’a pas de valeur juridique, seul les textes officiels en vigueur font foi.

Sommaire

Réseaux de chaleur : généralités
- La chaleur : la moitié de l’énergie consommée en France
- Réseaux de chaleur : un levier pour mobiliser les énergies renouvelables
- Situation actuelle, situation cible

Le classement des réseaux de chaleur : principe et règles
- Intérêt du classement pour la collectivité, pour le maître d’ouvrage ou exploitant du réseau, pour les usagers
- Cadre juridique
- Conditions à respecter pour qu’un réseau puisse être classé

L’acte de classement : dossier de demande et décision
- Contenu du dossier de demande de classement
- L’audit du réseau
- Concertation
- La décision de classement

Suites du classement
- Communication
- Modalités d’application du classement
- Évolution et échéance du classement

Annexe : audit énergétique du réseau
à paraître – partie en attente de la parution de l’arrêté correspondant

L’association AMORCE publie le guide « l’Élu et les Réseaux de Chaleur »

L’association AMORCE vient de publier un guide à destination des élus des collectivités territoriales, rassemblant l’essentiel des informations concernant les réseaux de chaleur.

https://i2.wp.com/www.amorce.asso.fr/local/cache-vignettes/L128xH200/arton796-2c078.pngLa nécessité de limiter notre dépendance aux énergies non renouvelables et de réduire nos émissions de gaz à effet de serre suscite depuis quelques années un regain d’intérêt très important pour les réseaux de chaleur.

Vecteur efficace de valorisation de chaleur renouvelable et de chaleur récupérée, cet outil est devenu incontournable dans nos politiques énergie-climat. Au-delà des aspects environnementaux, sa capacité à utiliser des ressources énergétiques locales et diversifiées est de plus propice au développement économique et à la lutte contre la précarité énergétique.

Face à ces enjeux, comment développer efficacement les réseaux de chaleur ? Sont-ils adaptés pour des bâtiments à basse consommation ou des écoquartiers ? Faut-il imposer le raccordement de certains consommateurs ? Comment prendre en compte l’intérêt des abonnés et des usagers ?

Forte de 25 ans d’expérience sur le sujet, AMORCE apporte dans ce guide les réponses aux nombreuses questions qui se posent dans les collectivités pour intégrer les réseaux de chaleur dans les politiques énergie-climat locale, dans l’intérêt des territoires.

Pour en savoir plus et commander ce guide, voir le site de l’association AMORCE

Guide : les études d’énergies renouvelables dans les opérations d’aménagement (art. L128-4 du Code de l’urbanisme)

https://i2.wp.com/www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr/IMG/jpg/couv_guide_s.jpgRappel des enjeux, du cadre juridique, place de l’étude dans la démarche d’aménagement, conseils méthodologiques, portée de l’étude.

Sommaire du guide

1 – Enjeux des études d’énergies renouvelables (EnR) dans les nouveaux aménagements
1.1 – Quels objectifs d’une réflexion des questions énergétiques à l’échelle de l’aménagement ?
1.2 – Les différents postes de consommation d’énergie sur une zone aménagée
1.3 – Les différentes solutions de production et fourniture d’énergie
1.4 – La problématique économique des réseaux de distribution
1.4.1 -Chaleur et froid
1.4.2 -Électricité
1.4.3 -Gaz naturel
1.4.4 -Rôle des autorités concédantes
2 – Le cadre juridique
2.1 – Les actions et opérations concernées
2.1.1 -La notion d’action ou d’opération d’aménagement
2.1.2 -Définition des opérations soumises à étude d’impact
2.1.3 -Actions et opérations d’aménagement concernées par l’article L128-4 : les aménagements soumis à étude d’impact
2.2 – Énergies renouvelables et de récupération : définition
2.2.1 -Définition juridique des énergies renouvelables et de récupération
2.2.2 -Types d’énergies, systèmes et échelles
3 – Place de l’étude dans la démarche d’aménagement (chronologie, articulations)
3.1 – Les acteurs d’une opération d’aménagement – Répartition des rôles
3.1.1 -La collectivité compétente
3.1.2 -L’aménageur ou le lotisseur
3.1.3 -Les bureaux d’études
3.1.4 -Les maîtres d’ouvrage des bâtiments à construire
3.1.5 -Les opérateurs énergétiques
3.2 – Rôle des services de l’État dans les études d’EnR
3.2.1 -Les délégations régionales de l’ADEME
3.2.2 -Les DREAL
3.2.3 -Les DDT
3.3 – Les acteurs publics locaux du conseil en énergie
3.3.1 -Les Espaces Info Énergie (EIE)
3.3.2 -Les agences régionales de l’énergie et les syndicats d’énergie
3.4 – Déroulement d’une opération d’aménagement
3.5 – Quand prendre en compte l’énergie dans les procédures d’aménagement ?
3.6 – Articulation avec l’étude d’impact
3.7 – Prise en compte du PCET
3.8 – Articulation avec le PLU
3.8.1 -Les différentes échelles
3.8.2 -Interactions
4 – Conseils pour la définition du contenu de l’étude
4.1 – Objectif général de l’étude
4.2 – Périmètre géographique et temporel
4.2.1 -Périmètre géographique de l’étude : un aménagement dans son environnement
4.2.2 -Échelle temporelle : prendre en compte le long terme
4.3 – Quels besoins énergétiques ?
4.3.1 -La chaleur et le froid
4.3.2 -L’électricité (hors chauffage et hors transport)
4.3.3 -Les transports
4.3.4 -Effets de l’échelle sur l’évaluation des besoins
4.4 – Approche pragmatique de l’étude
4.5 – Déroulement logique
4.5.1 -Phase 1 : étude préliminaire d’opportunité
4.5.2 -Phase 2 : étude de faisabilité
4.5.3 -Remarques générales
4.5.3.a – Le changement de maîtrise d’ouvrage en cours d’étude d’EnR
4.5.3.b – Intérêt de l’élargissement du périmètre d’étude
4.5.3.c – Vigilance sur les valeurs chiffrées utilisées comme références
4.5.4 -Plan d’actions
5 – Portée de l’étude – Quelle utilisation des résultats – Suites à donner à l’étude
5.1 – Une aide à la décision
5.2 – Des suites dépendant des solutions préconisées
5.2.1 -Mise en place d’un système énergétique centralisé (réseau de chaleur ou de froid)
5.2.2 -Orientation des choix individuels
5.2.3 -Mesures communes à tous types de systèmes EnR
5.2.4 -Communication et pédagogie
6 – Annexe : trame de définition d’une étude d’EnR au titre de l’article L128-4 du Code de l’urbanisme